SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4284921
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Présentation de la marque SIVA
Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES domicilié(e) ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 597 124 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque SIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284921.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE LA VALLEE DE L'AIGUES, Société à responsabilité limitée - ZA LES LAURONS - 26110 - NYONS - France - SIREN 477597124
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Appareils et appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides et leurs parties constitutives ; appareils et appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives en tant que parties de machines contenant un carter qui contient des éléments de filtration et qui est relié à la fois à l'entrée et à la sortie d'une pompe de circulation ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ainsi que la boucle de circulation ; appareils pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ; éléments inorganiques de filtration en tant que parties de machines ; éléments organiques de filtration en tant que parties de machines ; modules de filtration comportant des éléments de filtration en tant que parties de machines ;
Appareils et appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives ; appareils et appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ; appareils pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives, en tant que parties d'installations domestiques et industrielles, comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration et qui est relié à la fois à l'entrée et à la sortie d'une pompe de circulation ; appareils modulables pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives, en tant que parties d'installations domestiques et industrielles, comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ainsi que la boucle de circulation ; appareils pour la purification, le traitement et la filtration des gaz et des liquides, et leurs parties constitutives comprenant au moins un carter qui contient des éléments de filtration ; éléments de filtration en tant que parties d'installations domestiques et industrielles ; éléments inorganiques de filtration en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; éléments organiques de filtration en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; filtres en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; filtres inorganiques en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; filtres organiques en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; carters en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; carters contenant des éléments de filtration en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; carters en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles contenants la boucle de circulation et des éléments de filtration ; carters en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles reliés à la fois à l'entrée et à la sortie d'une pompe de circulation ; éléments de filtration en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; éléments inorganiques de filtration en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; éléments organiques de filtration en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles ; modules de filtration contenant des éléments de filtration en tant que parties de petites, moyennes ou grosses installations domestiques et industrielles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIVA"
